Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES TERRES GRILLEES
EARL DOMAINE PIQUEMAL, Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3643506
Date de dépôt :
10/04/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/04/2029
LES TERRES GRILLEES de EARL DOMAINE PIQUEMAL

Présentation de la marque LES TERRES GRILLEES

Déposée par voie électronique le 10 avril 2009 par la société EARL DOMAINE PIQUEMAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES TERRES GRILLEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-20 du 15 mai 2009.

Le déposant est la société EARL DOMAINE PIQUEMAL domicilié(e) 1 Rue Pierre Lefranc - 66600 - ESPIRA DE L'AGLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 360 801 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 AV CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque LES TERRES GRILLEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3643506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES TERRES GRILLEES arrivera à expiration en date du 10 avril 2029.

EARL DOMAINE PIQUEMAL a également déposé les autres marques suivantes : PYGMALION , La Colline Oubliée , Le Chant des Frères , Galatée


EARL DOMAINE PIQUEMAL, Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée - 1 Rue Pierre Lefranc - 66600 - ESPIRA DE L'AGLY - France - SIREN 405360801


CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 AV CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Renouvellement sans limitation le 27 mars 2019 n°2710778 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-03-27

Vins d'appellation d'origine contrôlée "Côtes du Roussillon" et "Côtes du Roussillon Villages".